TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD GRATUIT
Nom: | le ccag-pi 2009 au format word |
Format: | Fichier D'archive |
Système d'exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
Licence: | Usage Personnel Seulement |
Taille: | 10.55 MBytes |
Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l'ensemble des aspects contractuels d'un marché délais, pénalités, conditions générales Notice du CCAG ccxg-pi courantes et prestations de services. Marchés publics de fournitures courantes et de services. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Comment répondre aux marchés publics?
Cahiers des clauses administratives générales et techniques
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Ce document est utilisé par défaut. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Sources des contrats publics. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.
Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables ccag-oi marchés publics de travaux NOR: Accueil Accueil Toutes les actualités. Concertation en vormat de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.
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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales
Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Lors d'un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s'agit alors du CCAP. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Marchés de techniques de l'information et de la communication. Marchés publics de travaux.
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Ils permettent de ai et compléter le Code des marchés publics. Lien pour télécharger en PDF. Direction des Affaires Juridiques. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.
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